Ci joint la délibération 2022-106 Approbation du Plan Local d’Urbanisme...
Documents liés au PLUi sur la commune de Torcé en Vallée:
Explications sur les zones:
D’autres informations sur le site de la communauté de communes du Gesnois Bilurien.
Plaquette d’informations: Le Maire et la Police de l’Urbanisme
Les actualités relatives au PLUi
Enquête publique PLUi
Permanence pour recueil des avis sur le PLUi Torcé...
Mise à enquête publique et délibération du 4ème arrêt de projet du PLUi
Ci joint l’arrêté de mise à enquête publique ainsi que...